Mentions Légales

Dernière mise à jour : 2 décembre 2024

1. Éditeur du site

Le site centreequestredudardaillon.fr est édité par :

Centre Equestre du Dardaillon
Forme juridique : Entreprise individuelle
Adresse : Route de Vérargues, 34400 Lunel-Viel, France
Téléphone : 06 15 12 57 28 / 06 10 76 58 37
Email : contact@centreequestredudardaillon.fr

Directeur de la publication : Bruno Coton et Céline Coton

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :

IONOS SARL
Adresse : 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : +33 9 70 80 89 11
Site web : https://www.ionos.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive du Centre Equestre du Dardaillon, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable du Centre Equestre du Dardaillon.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Crédits

Photos : Centre Equestre du Dardaillon
Conception et développement web : Centre Equestre du Dardaillon
Icônes et polices : Ressources libres de droits

5. Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par le Centre Equestre du Dardaillon pour la gestion des demandes de contact et inscriptions.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données ou encore de limitation du traitement.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@centreequestredudardaillon.fr

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et établir des statistiques de fréquentation via Google Analytics.

Lors de votre première visite, un bandeau de consentement vous permet de choisir les cookies que vous acceptez. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment via le lien de gestion des cookies présent sur le site.

Pour plus d'informations sur les cookies utilisés, consultez notre Politique de Confidentialité.

7. Responsabilité

Le Centre Equestre du Dardaillon s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, le Centre Equestre du Dardaillon ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, le Centre Equestre du Dardaillon décline toute responsabilité pour :

Toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
Tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition
Tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du site

8. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Le Centre Equestre du Dardaillon n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens hypertextes vers ce site nécessite l'autorisation préalable écrite du Centre Equestre du Dardaillon.

9. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

10. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par email : contact@centreequestredudardaillon.fr
Par courrier : Centre Equestre du Dardaillon, Route de Vérargues, 34400 Lunel-Viel
Par téléphone : 06 15 12 57 28 ou 06 10 76 58 37

11. Médiation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le Centre Equestre du Dardaillon adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) dont les coordonnées sont les suivantes :

Médiateur de la consommation FEVAD
60 Rue La Boétie
75008 Paris
Site web : www.mediateurfevad.fr

Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis du Centre Equestre du Dardaillon, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n'aurait pas abouti.